Objet : ANNEXES - Annexe 13 contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 11c contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 10 contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Projet de contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 7a contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 7b contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Annexe 11d contrat

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Élection de Vice-Présidents

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Charte de déontologie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet Charte Métropole Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adoption du pacte de gouvernance de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Pacte de gouvernance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil de développement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - AVENANT 5 SODIEN

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Décision de principe – Lancement de la procédure de concession de service public pour le choix du nouveau délégataire pour l’ensemble de ces équipements – Modification du contrat de concession Piscine olympique et salle d’escalade : Prolongation de durée et fixation de la compensation financière - Modification du contrat de concession Piscine du Carrousel : Rupture anticipée et Indemnisation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS