Objet : ANNEXES - Obepine_convention_partenariat_2022

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : EAU POTABLE : Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l’InterCLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe. Années 2021 et 2022

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein de Batifranc

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Octroi de la protection fonctionnelle au Président de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2021

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Pilotage des attributions et de la gestion de la demande - Approbation du document cadre, de la convention intercommunale des attributions (CIA) et du plan partenarial de gestion de la demande et d’information des demandeurs (PPGDID)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - PPGID

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Document cadre CIA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Développement économique métropolitain - Contribution Schéma Régional de Développement Economique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) de Bourgogne Franche Comté pour la période 2022-2028

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Av6 - Annexe 1 - Annexe A1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Voirie métropolitaine - Demande de transfert de la route nationale 274 (Lino et Rocade Est de Dijon)

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Rapport d'activité 2021 du crématorium

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport d'Activité 2021 - Crématorium de Dijon Métropole

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Hydrogène - Apport/avance en compte courant d’associé à la société Dijon Metropole Smart Energhy

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - CONV AVANCE CCA

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : DIJON METROPOLE SMART ENERGHY (DMSE) - Première phase de construction et d’exploitation de la Station Nord de production et de distribution d’hydrogène à Dijon à l’occasion du projet DMSE – Demande de garantie d’un prêt d’un montant de 1 778 000 € (avance subventions)

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention DMSE

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES