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ARRETE_DM_20230039_20230327
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 2 470 648,40 €, correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230040_20230327
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
Arrêté décidant de placer 5 000 000 €, correspondant au montant total de l’emprunt « PSPL Mobi Prêt », référencé n° 126795, souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, dont l'emploi est différé pour des raisons indépendantes de la volonté de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230041_20230327
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/03/2023
Arrêté décidant de procéder, auprès de la Landesbank Saar, au réaménagement de l'emprunt susvisé n°6040031347, affecté au budget principal
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230042_20230329
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/03/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 8 060 671,30 € (huit millions soixante mille six cent soixante et onze euros et trente centimes), correspondant à la somme cumulée de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget principal de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230010_20230112
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/01/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°32
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230011_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté instituant un tirage au sort parmi les électeurs de la commission consultative paritaire commune à Dijon métropole, à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S. sera organisé le jeudi 26 janvier 2023 à 14 heures
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230012_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 44 rue Aristide Briand à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230013_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant une propriété bâtie située 4 rue Nicolas Cugnot à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230014_20230113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/01/2023
Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de l'établissement SCI DIJON MONTMUZARD
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20230015_20230118
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 18/01/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°33
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230019_20230123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/01/2023
Arrêté donnant délégation permanente à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Ressources humaines;Ressources humaines
ARRETE_DM_20230023_20230210
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°34
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230025_20230222
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/02/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°35
Habitat - Logement;Habitat - Logement
DMAR_DREP_2023-1
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2023
Arrêté Dijon métropole - RM 108 et RM 108G - le 30 mars 2023 - séquence rouling bus
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230001_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté d'Autorisation de Stationnement numéro l68.
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230002_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un ensemble immobilier situé rues de la Justice et du Moulin Bernard à Chenôve
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230003_20230103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/01/2023
Arrêté métropolitain pour le 2ème appel de fonds dans le cadre des travaux PPRT Raffinerie du Midi
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230004_20230109
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/01/2023
Arrêté de déconsignation numéro 31
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230062_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°41
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230063_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements réservés aux taxis à La SARL “Mon Taxi” représentée par M. Sylvain GARDE
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport