DELIB_DM2018_03_30_028A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Déplacements - Commission Intercommunale d'Accessibilité - Rapport annuel 2017
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_03_30_029_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_03_30_029A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Aménagement du centre ville de Longvic - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Conventions à signer avec la Commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_03_30_030_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_03_30_030A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Soutien des Communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la Commune de Longvic
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2018_03_30_031_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_03_30_031A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Contrats de Délégation du Service Public de l'Eau Potable (concessions et affermages) – Avenants pour l'intégration des prestations de contrôles et d'entretien des ouvrages de défense extérieure contre l'incendie
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2018_03_30_032_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Plan Climat Air Energie Territorial de Dijon métropole - Dispositif Illicommunes – Accompagnement des communes dans la mise en place d'une stratégie énergétique patrimoniale – Convention à passer entre Dijon métropole et les communes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_031_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_031A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau SODIEN
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Adoption des statuts de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Compte de Gestion 2016 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_037A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2017 - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-06-29_038
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC