Objet : Refonte de l'action sociale au bénéfice du personnel de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes membres

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Fourniture de réactifs chimiques pour l'IUOM - Attribution du marchés

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Délégation pour la gestion des aides à la pierre pour le logement - Avenant n°2 à la convention pour l'année 2009

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Désignation des membres de la commission locale d'évaluation des charges transférées

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communication au conseil communautaire du rapport définitif du 19 octobre 2015

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décisions consécutives au rapport définitif de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Montants définitifs d'attribution de compensation pour 2015 - Transferts d'emprunts

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants des communes de Crimolois et Chenôve

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Société nationale des Meilleurs Ouvriers de France - Organisation des évaluations nationales du concours "Un des Meilleurs Apprentis de France" - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Association Initiative Côte d'Or - Demande de subvention 2015

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - SATT Grand Est - Welience Agroalimentaire - Projet NLO - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Animation Pôle de Compétitivité Vitagora - Demande de subvention 2016

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Dispositif CarteCulture 2013-2016 - Convention avec l'association Génération Campus

Thème : ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Objet : ANNEXES - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Mise à jour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Exploitation du crématorium : Délégation de service public du Crématorium - Approbation du choix du délégataire et du projet de contrat

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES