Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,305 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 5 M €, ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 13 juin 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 3 039 000 € ouvert auprès de l’Etat le 13 septembre 2023 en application de l’arrêté du 6 septembre 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023 en application de l’arrêté du Maire du 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 12,594 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 31 mars 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,198 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,5 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,4 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,379 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Ouverture d’un compte à terme de 1,66 million d’euros auprès de l’Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation de signatures à M. CORDIN

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Silvère CORDIN, chef du service Logistique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à son service, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés au service

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,198 M€

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,1 M€

Objet : Arrêté décidant la réalisation d’un placement de 12,594 M€, via l’ouverture de 5 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 3,2 M€, 3,1 M€, 2,2 M€, 2,1 M€ et 1,994 M€.

Objet : Placement de fonds dans le cadre de l'article L. 1618-2 du Code général des collectivités territoriales - Actualisation de l’arrêté du Maire du 15 décembre 2023 décidant de procéder à la clôture anticipée du compte à terme de 2 900 000 € ouvert auprès de l’Etat le 30 mai 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,9 M€

Objet : Suppression de la ZAC de la Fontaine d'Ouche

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Renouvellement de branchement au réseau de gaz sous le trottoir - Du 2 Rue Des Anemones (Chenôve),Rue Leon Gambetta, De La Rue Lamartine Jusqu'Au 37 (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement