GD2007-02-08_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Implantation Naxagoras - Aide à l'investissement
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-02-08_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire faisant suite aux modifications réglementaires intervenues fin 2006 et concernant la catégorie C
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification des modalités d'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation des nouveaux délégués communautaires
[A classer];[A classer]
GD2008-02-07_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre - Approbation du bilan 2007 et de l'avenant 2008 pour le parc locatif public et l'habitat privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-01_022A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Université de Bourgogne - Convention UniversCités - COMUE UBFC
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2016-12-01_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_023A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Protection de la nappe de Dijon Sud. Convention de financement de l'animation de l'Inter CLE Vouge / Ouche et des actions sous maîtrise d'ouvrage de l'Inter CLE et portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2016-2017
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_024A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Coopération décentralisée dans le domaine de l'eau et de l'assainissement - Mise en oeuvre de la loi dite loi Oudin Santini n°2005-95
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2016-12-01_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-01_025A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 50 000 € - Convention de financement à conclure entre le Grand Dijon et la SAS Dijon Hockey Club
8. CULTURE ET SPORTS
GD2005-02-10_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : garantie d'emprunt OPAC de Dijon - Réhabilitation de la Résidence Internationale Etudiante (RIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien : approbation des nouvelles dispositions de subventions aux travaux de réhabilitation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
LOGILIA 1% Logement : approbation de la convention 2010-2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transfert à la SPLAAD du marché subséquent n°1 de l'accord-cadre Grand Sud, par voie d'avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Route de Gray-avenant à la convention entre la commune de Saint Apollinaire, le Conseil général de la Côte d'Or et le Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2010-02-04_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
MDEF - Demande de subvention 2010
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME