GD2013-12-19_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe sportif du Grand Dijon à Saint-Apollinaire - Tarification applicable au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Stade d'athlétisme Colette Besson à Dijon - Tarification applicable au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Charles ROZOY - Proposition de contrat de partenariat au titre de l'année 2014
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Soutien aux clubs professionnels - JDA - DFCO - DBHB - CDB - Stade Dijonnais pour la saison 2013 - 2014 - Subventions pour MIG et prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-12-19_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association DFCO - Demande de subvention d'investissement pour son centre de formation
8. CULTURE ET SPORTS
GD2009-11-19_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Nomination d'un représentant du Grand Dijon au Conseil d'administration du Lycée Charles de Gaulle à Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement du contrat du Responsable Développement économique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Cotisation Foncière des entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier non Bâti : vote des taux pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux préparatoires de voiries provisoires - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché de Mesures Vibratoires dans le cadre de la création des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création de deux lignes de Tramway - Marché n° 08-52 - Mission d'exécution des prestations de levés topographiques et de travaux fonciers
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché n°08-41 d'assistance à Maîtrise d'Ouvrage Juridique dans le cadre du projet de réalisation du Ttamway - Approbation d'un avenant
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de co-maîtrise d'ouvrage publique relative aux Travaux de Déplacements des Réseaux dans le cadre de la réalisation de deux lignes de tramway sur le territoire de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-09-17_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 9 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_16
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 43 avenue de Langres - Acquisition d'une parcelle de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - Accueil des Gens du voyage : Approbation de la tarification 2015 des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : acquisition VEFA de 14 logements (10 PLUS, 4 PLAi) rue de la Raffinerie à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : Acquisition VEFA de 15 logements (10 PLUS, 5 PLAi), 48-50 rue de Larrey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration de 5 logements (PLUS), 98 rue Berbisey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME