GD2011-04-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux d'abattage d'arbres - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-04-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création des 2 premières lignes de tramway - Travaux préparatoires d'équipements d'éclairage public et de signalistion lumineuse de trafic - Lancement d'un marché
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-12-18_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2015 à la MDEF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2015 à l'association ADIE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2014 à l'association Coeur Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération : Approbation de l'avenant de sortie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-12-18_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat - MOUS Logement indigne : Approbation du protocole d'accord avec l'Etat, le Conseil Général de Côte d'Or et la Caisse d'Allocations Familiales
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention sur la coordination PRE entre le Grand Dijon et les cinq communes Politique de la ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : avenant 2011 - objectifs et moyens délégués pour le parc locatif public et le parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Parc privé ancien : mise en oeuvre locale du programme national "Habiter mieux" : accord territorial avec le Conseil Général de Côte d'Or, PROCIVIS, la CAF et la CARSAT
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Longvic - "Les Pommerets" - Prorogation de réserve foncière
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention Grand Dijon - GRT Gaz pour mise à disposition des données numériques relatives aux ouvrages de transport de gaz
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - NEOLIA : Demande de transfert de la garantie des prêts en cours au profit de VILLEO dans le cadre de la création de l'ESH résultant de la fusion entre le Foyer Dijonnais et NEOLIA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 9 logements BBC (7 PLUS, 2 PLAi), rue de Cromois à SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-04-21_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré : Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon - opération d'acquisition en VEFA de 20 logements PLS, "Domaine de Gaïa", rue des Péjoces à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME