Rechercher
GD2013-03-21_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat d'affermage Magny-sur-Tille / Bretenière - Compte de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Contrat de concession « eau potable » de Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Avenant n°12 pour l'exploitation et la maintenance du système « Eau verte » installé le long des voies du tramway de l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Eau potable : Protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge / Ouche - année 2013 avec les collectivités concernées
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2013-03-21_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) - Avis du Conseil de communauté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2013-03-21_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Atmosf'Air - Convention tri-annuelle
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-06-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte Administratif 2011 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-06-21_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel d'activité 2011 du service de transports urbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Billettique - ventes croisées des gammes tarifaires du Conseil Général de la Côte d'Or - convention à passer
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Talant
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Saint Apollinaire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_065
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Quetigny
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_066
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-06-21_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Tramway - Centre de maintenance et d'exploitation des tramways et des bus de l'agglomération dijonnaise - Acquisition de parcelles de terrain
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taux d'imposition pour 2012 : Cotisation Foncière des Entreprises, taxe d'habitation, taxes foncières, taxe d'enlèvement des ordures ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Autorisation donnée au Président sur l'appel introduit contre le jugement n°1001764 du 29 septembre 2011 du Tribunal administratif de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mutualisation des services "énergie" et fonciers de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-03-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Plan de Déplacement d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Evolutions - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1804) Dijon Métropole (7039) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12508)

Année

Effacer () 2026 (1715) 2025 (3186) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1804) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (727) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (333) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (295) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3964)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6066)