Rechercher
GD2009-06-25_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_21
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 10 logements (8 PLUS, 2 PLAi), 10 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_23
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), "Les Villas Champêtres" rue Marie Curie à Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Garantie financière : Sollicitation du Foyer dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-06-25_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_006A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget supplémentaire 2015 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admission en non-valeurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Actualisation des autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Plombières-lès-Dijon.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-06-25_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_048A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Congrès national des Offices de Tourisme de France 2015 - Subvention à l'Office de Tourisme de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-06-25_049A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - SPLAAD - Zone d'Activité Beauregard - Passation d'une convention d'avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES