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GD2015-06-25_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2015-06-25_055A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Choix du mode de gestion pour l'exploitation des services à la mobilité - Principe de délégation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2014-06-26_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modifications statutaires - Extension des compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-06-26_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projets de réussite éducative 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Observatoire de la cohésion sociale - Conventions et charte de partenariat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programmation CUCS/PUCS 2014 - Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le PLU arrêté de la commune de Fenay
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2013 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 4 logements (PSLA), "Les Ouches" rue Corneille à Neuilly-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-06-26_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de 16 logements PLS (foyer pour adultes handicapés), 2, 4 et 6 rue Marvillet à Perrigny-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenant n°1 à la convention de transfert des biens meubles et immeubles du 10 décembre 1998 au profit du SDIS 21 entre le Grand Dijon et le SDIS 21 - Restitution partielle des bâtiments de logements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Chevigny-Saint-Sauveur - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - "Aux Charmes d'Asnières Sud" - Convention de servitudes avec ErDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 3-5, avenue de Langres - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Etude sur les copropriétés dans les quartiers ANRU : sollicitation des co-financements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention générale de partenariat culturel entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et l'Institut de Recherches Archéologiques Préventives (Inrap)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Opération Heudelet 26 - Convention tripartite relative à l'intégration du réseau de chaleur dans le périmètre des biens de la délégation du service public de chaleur communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aménagement de l'échangeur du Zénith sur la rocade Est (RD 274) de Dijon - Convention État - Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7040) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12479)

Année

Effacer () 2026 (1709) 2025 (3178) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (323) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3919)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6038)