Rechercher
GD2007-06-28_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme d'équipement en récupérateurs d'eau de pluie - Convention à passer avec les associations et les particuliers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Programme d'équipement en récupérateurs d'eau de pluie - Montant de la caution
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_069
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2007-06-28_070
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dispositif Carteculture étudiants 2007/2008
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-06-28_071
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des élèves polonais au lycée européen Charles de Gaulle - Nouvelle convention quadripartite
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-06-28_072
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Golf public de Quetigny - Demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-06-28_073
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Zénith - Présentation du rapport annuel de délégataire 2006
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-06-28_074
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Piscine olympique - Approbation du coût prévisionnel définitif des travaux
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-09-27_055
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admission en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_056
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe d'habitation sur les logements vacants depuis plus de cinq ans (THLV) - Instauration de la mesure sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Mise à disposition, auprès de tiers publics ou privés, des fibres optiques passées sous le parcours du tramway
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification du contrat de l'ingénieur environnement S.M.E (système de management environnemental)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un journaliste au service communication du GRAND DIJON
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Installation de nouveaux conseillers communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Election d'un nouveau Vice-Président
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - VILLEO - Demande de subventions PLH - Acquisition VEFA de 30 logements (16 PLUS, 9 PLAi, 5 PLS), "Les Passages Jean-Jaurès" rue de Chenôve à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition VEFA de 5 logements PLS, "Les Passages Jean-Jaurès" rue de Chenôve à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH - Acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 7 rue du Chaignot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS - Acquisition VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1818) Dijon Métropole (7037) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (12509)

Année

Effacer () 2026 (1738) 2025 (3176) 2024 (3440) 2023 (2796) 2022 (2004) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1913) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1818) Conseil métropolitain (3906) Conseil municipal (7558)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (2095) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2407) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2310) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1146) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (655) 8. CULTURE ET SPORTS (485) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (728) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (718) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (235) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (513) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (255) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (341) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (296) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (581) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (376) PREAMBULE (211) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (619) SPORTS (309) Tranquillité publique (327) URBANISME (542) Urbanisme et aménagement urbain (171) Voirie - Circulation - Stationnement (3942)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (6065)