GD2007-06-28_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Patrimoine - Nettoyage des locaux de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - lancement d'un appel d'offres.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention d'affermage de l'exploitation du crématorium - Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_075
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Association D.T.C. Sport - Manifestation Velo tour 2007 - demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2012-09-27_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Club des Maires de la Rénovation Urbaine et des Présidents d'EPCI - Adhésion du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 19 boulevard Jeanne d'Arc - Acquisition d'une propriété bâtie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 47 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2012
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Subventions PLH - OPAC de Dijon : construction de 20 logements BBC (15 PLUS, 5 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26, îlot 4 à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-09-27_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 20 logements BBC (13 PLUS, 7 PLAi), Eco-quartier Heudelet 26 à Dijon, îlot 3
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-09-29_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des membres de la commission de délégation de service public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Désignation des représentants du Grand Dijon au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_005A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Institution d'une taxe de séjour communautaire à compter du 1er janvier 2017 - Tarifs et règlement d‘application de la taxe de séjour
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institution de la taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Définition du coefficient multiplicateur applicable à la part perçue par le Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Complexe funéraire - Projet de rénovation du Crématorium de Dijon - Procédure d'autorisation - Enquête publique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-09-29_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme de SAINT-APOLLINAIRE
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - DIJON HABITAT - Construction de 12 logements (PLAi), rue en Charmois à Marsannay-la-Côte
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS - Construction d'un domicile protégé pour personnes âgées situé avenue du Mail à Talant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME