GD2012-09-27_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCHNEIDER ELECTRIC
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents de la société SCANIA
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2012-09-27_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Nouveau règlement de collecte
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-09-27_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Charte environnement - Prévention - Latitude 21 : Subvention exceptionnelle pour la création d'une exposition sur la réduction des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2012-09-27_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Démission de M. Laurent GRANDGUILLAUME au poste de 10ème Vice-Président du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Désignation du représentant à la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2012-09-27_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n° 2 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Acquisition d'une propriété sur l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or - 20 rue Lafayette à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration de deux logements PLS, 8 rue Quentin à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH - Construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), rue Colonel Marchand à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements PLAi, 18/18 bis rue Michel Servet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 41 rue des Ateliers - Bail emphytéotique au profit du FRAC Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-03-29_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Centre d'information voyageurs intermodal - Convention d'exploitation
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Schéma régional d'infrastructures de transport - Validation des actions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_027
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Système d'aide à l'exploitation et à l'information voyageurs - Avenant n° 2
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Aménagement du carrefour Palissy RD 122 A / RD 123 et convention à passer avec le Conseil Général
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Fonds de concours - Attribution Ville de Dijon - Travaux de voirie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Transports scolaires - Modification du règlement
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un itinéraire cyclable entre Quetigny et la future piscine olympique de l'agglomération dijonnaise - Versement d'un fond de concours à la ville de Quetigny
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-03-29_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Promotion de l'usage du vélo - Subvention à l'association Vélocampus
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC