GD2006-10-12_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
EPFL - Elections de délégués
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006-10-12_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Syndicat Mixte du SCOT du Dijonnais - Elections de délégués
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Décision modificative n° 1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Exonération de taxe professionnelle en faveur des cinémas art et essai
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Exonération de taxe professionnelle en faveur des jeunes entreprises innovantes et universitaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Création d'un 2ème emploi fonctionnel de Directeur général adjoint
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Commission d'Appel d'Offres - Elections
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2008-11-12_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TCSP - Choix du mode et du tracé, Plan de financement et Autorisation au Président de solliciter toutes subventions
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-11-12_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TCSP - Marché de mission d'assistance pour les acquisitions foncières
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2008-11-12_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TCSP - Marché d'assistance et de conduite d'opération pour la réalisation du dépôt
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2011-10-12_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : construction de 9 logements BBC (6 PLUS, 3 PLAi), 2 rue de Cîteaux, 42 rue des Templiers à Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 21 logements BBC (16 PLUS, 5 PLAi), écoquartier Montmuzard (phase 1), 2 rue Edgar Quinet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Mutualité Française de Côte d'Or Yonne : EHPAD "Les Hortensias" situé Parc Valmy à Dijon (86 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon : "Domaine de Gaia", boulevard Mansart, rue des Péjoces à Dijon (20 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - OPAC de Dijon : "Le Clos des Carmélites" à Longvic (6 PLS)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 1 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 4 impasse de Quetigny - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-10-12_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Dijon - 3-5 rue Sully - Acquisition d'une maison
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2006_86
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TRANSPORTS - Parcs-relais - Acquisitions d'équipements et prestations de vidéosurveillance - Lancement d'un appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2006_87
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
TRANSPORTS - Arrêt Libération Hôtel de ville - Fonds de concours à la Ville de Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC