GD2011-06-30_034
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Site du Petit Creuzot - Opération Passages Jean Jaurès - Cession des terrains en vue d'une opération de construction de logements et d'activités commerciales et de services - Délibération de principe
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_035
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Approbation du bilan 2010 des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_036
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avenants à la convention du 10 août 2009 relative à l'achèvement de la réalisation de la 1ère phase des travaux de la LiNo - Avenant n°1 : identification des montants relatifs aux deux maîtres d'oeuvre -Etat et Conseil Général de la Côte d'Or - Avenant
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Lutte contre les discriminations : mise en oeuvre d'actions de Lutte contre les discriminations et demande de financement auprès de la DRJSCS
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-06-30_038
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Subvention 2011 à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Participation aux dépenses d'ingénierie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_050A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_051A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Arrêté des comptes du marché public COLLECTE ET TRI pour la période 2011 – 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_053A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
ANNEXES - Arrêté des comptes du marché public COLLECTE ET TRI pour la période 2011 – 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF