Objet : ANNEXES - 01-communications

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : Procès verbal du 7 juillet 2026

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens ADEPAPE21

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Ordre du jour

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Dénomination de l’arrêt de tram " Erasme – François Patriat "

Objet : Piscine Olympique Dijon métropole - Dénomination "Piscine Olympique Dijon métropole Gérard Dupire"

Objet : Taxe sur la vacance des locaux d'habitation - Instauration au 1er janvier 2027

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : RIFSEEP – Emplois fonctionnels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Commission consultative des services publics locaux - Rapport annuel 2025

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-RAPPORT ACTIVITES CCSPL 2025

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2027 et 2028 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or, la Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne et Dijon métropole

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Convention LHI 2027 2028

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » (SPLAAD) – Rapport annuel des élus mandataires de Dijon Métropole.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Rapport a la Collectivite 2025

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Ecoquartier Heudelet - Mise à disposition d'un local – Convention avec l’association Ecovivre à Heudelet

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Convention de mise a disposition

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Evolution du Règlement Intérieur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet :  Association Médiation Prévention Dijon Métropole (MPDM) – Médiation Sociale et Prévention Spécialisée - Subvention 2026 - Avenant n°2 à la CPOM 2024/2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Avenant n2 Convention MPDM 2024-2026

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME