Objet : Opération de Renouvellement Urbain (ORU) des Grésilles - Gestion urbaine de proximité - Autorisation d'occupation temporaire, par la Ville, du domaine de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Convention

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : Société Bourguignonne de Construction Immobilière (SOBOCI) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2004 - 2005 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Passage reliant la rue du Santenay à l'esplanade des Marcs d'Or - Déclassement du domaine public communal et cession

Thème : URBANISME

Objet : Aide exceptionnelle à la métropole Nice–Côte d’Azur pour soutenir les victimes de la tempête Alex

Thème : FINANCES

Objet : Construction d'une crèche « multi-accueil », avenue Franklin Delano Roosevelt - Modification du programme et ajustement du montant de l'enveloppe financière prévisionnelle

Thème : URBANISME

Objet : Programme de Renouvellement Urbain de la Fontaine d'Ouche - Pôle « petite enfance » - Déplacement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) - Restructuration-rénovation des locaux de la crèche - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demande de permis de construire - Demandes de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Opération de Renouvellement Urbain (O.R.U.) des Grésilles - Médiathèque Jean-François Champollion - Eclairage nocturne - Marché de maîtrise d'oeuvre conclu entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est la société François Chochon et Laurent Pierre Sarl - Avenant n° 1

Thème : URBANISME

Objet : Unité Centrale de Production Alimentaire (U.C.P.A.) - Service de livraison des repas à domicile du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Réalisation d'un bâtiment à ossature bois - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : FINANCES

Objet : Restauration d'immeubles ou de lieux anciens - Octroi de primes

Thème : CULTURE

Objet : Conception et installation d'enseignes - Octroi de primes

Thème : CULTURE

Objet : Archives municipales - Dépôt de documents de l'architecte Paul Verney - Contrat de dépôt

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Acquisition d'une oeuvre - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Dépôts de collections du Musée National d'Art Moderne - Convention à passer entre la Ville et le Centre National d'Art et de Culture Georges Pompidou

Thème : CULTURE

Objet : Musée des Beaux-Arts - Rénovation - Diagnostic archéologique - Convention à passer entre la Ville et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives

Thème : CULTURE

Objet : Musées municipaux - Dépôts d'oeuvres dans des établissements à vocation patrimoniale, des institutions autres que patrimoniales ou des administrations publiques - Conventionstypes

Thème : CULTURE

Objet : Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2008

Thème : COMMERCE

Objet : Contrat « enfance-jeunesse » conclu entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Volet « enfance » - Années 2007 - 2009 - Avenant n°1

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Comité de Coordination des Collectivités (CCC) - Adhésion de la Ville

Thème : EDUCATION

Objet : Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2006 - Information du Conseil Municipal

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Objet : Fort de la Motte Giron - Mise en place d'un chantier forestier - Convention passée entre la Ville et la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse - Avenant n° 1

Thème : ENERGIE - ENVIRONNEMENT