CCAS2017-061
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2017
Résidence Abrioux - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2017-061A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 14/11/2017
Convention de mise à disposition de locaux pour Mme Mezgueldi à la résidence Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-079
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Décision modificative n° 4 - exercice 2009
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-080
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-081
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Budget primitif 2010 - Adoption
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2009-082
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Personnel - création de poste dans les EHPAD
PERSONNEL
CCAS-2009-083
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Adhésion au Comité National d'Action Sociale
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-083A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Convention entre le CCAS et le CNAS pour une adhésion au 1er janvier 2010
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2009-084
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 15/12/2009
Accompagnement des bénéficiaires du RSA - convention avec le Conseil Général
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-088-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : Avenant n° 5 avec ADEFO
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2014-088Abis
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Avenant n° 5 à la convention du 1er janvier 2011 entre le CCAS, l'Etat et ADOMA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-089
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Évolution des tarifs en accueils de loisirs extra-scolaires et modification du règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-089-A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
ANNEXES : Règlement intérieur
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2014-090
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Centre social Balzac – convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2014-091
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Aides facultatives – secteur social général – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2014-092
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/12/2014
Aides facultatives – secteur social gérontologique – compte rendu août, septembre et octobre 2014
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2007-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/01/2007
Budget 2006 - Décision modificative n°5
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2007-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/01/2007
Participation du CCAS au réseau européen pour l'inclusion et l'action sociale locale - ELISan
AFFAIRES DIVERSES
CCAS-2007-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 16/01/2007
Désignation d'un représentant du CCAS au Conseil de la Faculté de Lettres et Philosophie
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 17/01/2012
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2011
MARCHÉS PUBLICS