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DELIB_DM2024_03_28_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Accession abordable à la propriété PLUi-HD - Définition des critères 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Memento Acc Ab DM 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour les années 2024, 2025 et 2026 entre l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or, la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte-d'Or et Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_012_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe Deliberation LHI 2024 2026
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Délégation de gestion des aides à la pierre de l’État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) - Approbation de la fin de gestion 2023 et des modalités pour l'exercice 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés - Approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole relatif aux aides individuelles
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_014_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe RIRenoParcprive PO 2024
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Rénovation de l'habitat privé - Guichet métropolitain unique Rénovéco - approbation de la Convention d'Objectifs et de Moyens (COM) à établir avec Bourgogne Énergie Renouvelable (BER)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_030
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Avis sur le projet de modification arrêté du Schéma Régional d’Aménagement et de Développement Durable et de l’Egalité des Territoires (SRADDET) concernant l’harmonisation de la Trame Verte et Bleue à l’échelle régionale
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
EMMAÜS - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens 2024 - 2026
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Composteurs individuels - Règlement de mise à disposition
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_033
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
CITEO - Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_033_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-PROJET CONVENTION
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_034
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Avis sur les propositions de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) identifiées par les communes
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2024_03_28_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Convention de prestations intégrées avec la SPLAAD portant un mandat en vue de la réalisation d’études préalables – Avenant n°1 - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-cpi entree sud avenant 1
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
Approbation de la modification simplifiée n° 1 du Plan local d'urbanisme intercommunal habitat et déplacements, dit « PLUi HD » de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_03_28_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/03/2024
ANNEXES - 01-Annexe 1 Avis PPA
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME