DELIB_DM2018_09_27_022_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Unité de méthanisation - Démarches préalables à l'acquisition éventuelle d'un futur terrain d'assiette
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_023_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_09_27_023A_20180927
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2018
ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque - Site du centre d'enfouissement technique - Cession de l'emprise foncière par promesse de bail emphytéotique au profit de EDF EN France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_025_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention partenariale opération nationale "Revitalisation et animation des Commerces" et Convention de reversement à Dijon Métropole de la subvention accordée par l'Etat à la ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_025A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention partenariale opération nationale "Revitalisation et animation des Commerces" et Convention de reversement à Dijon Métropole de la subvention accordée par l'Etat à la ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_026_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_026A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Meeting aérien de Dijon 2019 - Convention de partenariat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_027_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_027A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense de la BA 102 - Avenant n°3 relatif à la modification de la fiche-action 2.4 « Équipements du CIAP », à la création d'une nouvelle fiche-action 2.6 sur le patrimoine protégé et à la prolongation d'une année dudit contrat
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_028_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Société TRACER – Projets de relocalisation et de développement industriel - Demande d'aide à l'immobilier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_029_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 31
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Demande de classement en station de tourisme pour la ville de Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_019_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_019A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Convention d'objectifs conclue entre Dijon Métropole et l'office de tourisme – Dijon Métropole - Avenant
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_020_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Société Publique Locale Mobilités Bourgogne Franche Comté - Approbation de la modification de la composition du capital
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2019_11_28_021_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_021A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_022_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_023_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2018_06_28_030A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF