DELIB_DM2022_06_30_002_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 14 - Bilan cessions-acqu. SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 15 -Etat AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 1 - Rapport CA 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_06_30_002_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/06/2022
ANNEXES - Annexe 2 - Synthese CA 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-11-30_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Création d'une école d'architecture - Convention de partenariat pluriannuelle avec l'école d'architecture de Nancy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-11-30_012A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Création d'une école d'architecture - Convention de partenariat pluriannuelle avec l'école d'architecture de Nancy
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-11-30_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-11-30_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-11-30_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-11-30_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Décentralisation et dépénalisation du stationnement payant sur voirie métropolitaine - modalités de mise en oeuvre
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-11-30_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Compétence GEMAPI – transfert de missions hors GEMAPI proches de cette compétence
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_010A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Equipements culturels – Fonds de concours – Attribution à la commune d'Ahuy – Avenant n° 1 à la convention GDCV2015-025 du 2 mars 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Avance de trésorerie à « l'Office de Tourisme du Grand Dijon » - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Exonération de Cotisation Foncière des Entreprises – Disquaires indépendants
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels - Subvention au titre des missions d'intérêt général - Acompte de 150 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP JDA Dijon Basket
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien aux clubs professionnels – Subvention au titre des missions d'intérêt général – Acompte de 100 000 € - Convention de financement à conclure entre Dijon Métropole et la SASP Dijon Métropole Handball
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES