GD2017-12-21_034A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Avenant n°16 au traité de Concession de distribution et de production d'eau potable du 2 avril 1991 des communes de Dijon, Plombières-lès-Dijon, Corcelles-les-Monts et Flavignerot
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_035
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2017-12-21_035A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/12/2017
ANNEXES - Convention de vente d'eau brute entre la S.A.R.L. du Bassin et Dijon-métropole
EAU ET ASSAINISSEMENT
DELIB_DM2022_03_24_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux, chargé du Conseil de Développement - Direction proximité et citoyenneté.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Personnel – création d’un poste relevant du cadre d’emplois des attachés territoriaux ou ingénieurs territoriaux, Directeur adjoint ou Directrice adjointe Droit des Sols.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Personnel – recrutement par contrat du Responsable du pôle Éditions à la Direction de la Communication
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_014
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Personnel – Poste de chef du Service Social Métropolitain.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°3
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
ANNEXES - Avenant SCOT
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_03_24_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 24/03/2022
Plan France Relance – Aide à la relance de la construction durable : Contrat de relance du logement entre l’État, Dijon métropole et les communes-membres signataires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_11_19_005_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_006_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Composition de la commission intercommunale des impôts directs (CIID)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_007A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation des membres et actualisation du règlement intérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_008_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Elus – Prise en charge des frais de garde liés aux charges familiales des élus
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_009A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - rapport annuel Diversité et Égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_010_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenant n°5 – Conventions tripartites d'aide à l'investissement entre Dijon Métropole, la Région Bourgogne-Franche-Comté et le Syndicat mixte de l'Aéroport de Dijon-Longvic -Avenants
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_014A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_015_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Convention relative à la coordination des Projets de Réussite Éducative entre Dijon Métropole, l'État et les cinq communes Politique de la Ville – Années 2021-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME