DELIB_DM2020_07_16_022_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
DELIB_DM2020_12_17_006_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_006A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Divers services métropolitains - Tarification au 1er janvier 2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_007_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Personnel – régime indemnitaire du cadre d'emplois des ingénieurs en chef
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_008_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_008A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Mise à disposition de service, locaux, moyens matériels et administratifs – Reconduction de la convention entre Dijon Métropole et le Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais – Avenant n°2
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_009_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_009A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_010_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_005A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Décision modificative n°2 et actualisation des autorisations de programme afférentes à la reconstruction de la piscine du Carrousel et au projet de gestion connectée de l'espace public OnDijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_006_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2020
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_007_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Taxe locale sur la consommation finale d'électricité - Territoire de la nouvelle commune de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_008_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_008A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Office de Tourisme de Dijon Métropole - avance de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_009_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Régime indemnitaire du cadre d'emplois des administrateurs – véhicule de fonctions.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_010_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Schéma de mutualisation – Déclaration d'intention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_09_17_011_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2023_02_02_003_F_20230202
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Annexe 05-maquette BP 2023- BA Transport
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES