Objet : Décision budgétaire modificative 2022

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport DM-2-2022 DM Vf

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2-Maquette DM-2-2022-bud principal

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 3-Maquette DM-2-2022-BA Transports

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 4-Maquette DM-2-2022-BA Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe des transports publics urbains - Avance remboursable accordée à Dijon métropole suite à la crise sanitaire - Avenant n°1

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Projet avenant 1 à la convention d'avance remboursable

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation d'autorisations de programme [AP] relatives à la participation de Dijon Métropole au financement d’opérations de réhabilitation thermique d’habitat à loyer modéré

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources Humaines - Elections professionnelles : Composition et modalités de fonctionnement des instances de consultation Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail / Mise en place de Commissions Consultatives Paritaires (catégories A, B et C) / Modalités d'organisation technique des élections professionnelles : recours au vote électronique par internet et au vote par correspondance

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Délibération sur le principe du choix de la délégation de service pour le renouvellement de la convention d'exploitation du Zénith de Dijon Métropole – Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : RLPi – Information sur la procédure en cours

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Recrutement d'un agent contractuel chef de projet

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES