DELIB_DM2019_04_10_008A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_009A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Dispositif de don de jours de repos à Dijon métropole - Fixation des modalités d'utilisation de ce dispositif
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_010_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Recrutement d'un agent contractuel chef de projet
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_011_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Délégations de compétences du Conseil au Président - Subdélégations de signature
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_012_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_012A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains, dit "PLUi-HD" de Dijon Métropole - Second arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_013_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Contrat de métropole - Fiche n° 45 : Rénovation thermique des copropriétés en secteur diffus : approbation des dispositions d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_013A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_014A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_015A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Ferme de la Motte de Giron - Acquisition de terrains - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale de l'Agriculture
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Conventions de servitudes avec les concessionnaires des réseaux publics électrique et gaz
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_051A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_052
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_052A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel
8. CULTURE ET SPORTS