Objet : Proposition de convention pour la réalisation d'une étude préalable pour l'aménagement de l'ouvrage hydraulique de Couternon

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Approbation de la convention tripartite

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Avenant n°1 à la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de DIJON-LONGVIC des effluents industriels de la société SUPREX pour son site L'Héritier Guyot

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Tarif 2012 collectivité cliente Communauté de communes Val de Norges

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Recrutement de deux agents occasionnels dans le cadre de la mission Tram

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention et tarification du déversement et du traitement des eaux usées de Couternon, Varois-et-Chaignot et Orgeux dans le réseau du Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour la gestion des bassins de rétention et de dépollution des eaux de ruissellement - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public relative au traitement des eaux usées de l'Est dijonnais - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais - Convention pour l'assistance à la gestion de la convention de délégation de service public pour l'exploitation du service de distribution d'eau potable - Approbation et autorisation de signature

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat d'objectifs avec Latitude 21 - Mise à jour du Contrat d'objectifs

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Equipements sportifs - Fonds de concours - Attributions aux communes

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Soutien aux clubs professionnels - JDA Dijon Bourgogne - Dijon Football Côte d'Or - Dijon Bourgogne Handball DBHB pour la saison 2010-2011 - Subventions pour missions d'intérêt général et marchés de prestations de services

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Tournoi international de Handball - Demande de subvention

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Contrat Ambitions Côte d'Or entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et le Conseil général de Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compétence voirie - Modification de l'intérêt communautaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mission Tramway - Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Souscription des polices d'assurances relatives à la construction du tramway - Attribution des marchés

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Convention d'affermage de l'exploitation du crematorium - Avenant n°3

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mise en place d'une solution "NRAZO" sur la commune de Plombières les Dijon - Fonds de concours au Conseil Général de Côte d'Or

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES