Objet : Création d'un réseau électrique souterrain basse tension rue Docteur Stein - Traversée d'une propriété de la Ville par une canalisation - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France

Thème : PATRIMOINE

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2010 - 2011 - Convention de financement à passer entre la Ville et la société

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison  2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et la société

Thème : SPORTS

Objet : Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du palais des sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et le club

Thème : SPORTS

Objet : Périmètres scolaires - Groupes scolaires Château de Pouilly et Coteaux du Suzon - Modifications

Thème : EDUCATION

Objet : Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Mise à disposition d'oeuvres - Convention à passer entre la Ville et les associations « Le coin du miroir » et « Nü Kösa »

Thème : CULTURE

Objet : Musées - Publications - Demandes de subventions

Thème : CULTURE

Objet : Bibliothèque municipale - Don d'ouvrages de la Bibliothèque publique d'information - Convention

Thème : CULTURE

Objet : Archives municipales - Reproduction du jeton de Bénigne Frémyot et du premier grand sceau de la commune de Dijon - Tarif de vente

Thème : CULTURE

Objet : Service public des salons, foires et congrès - Mode de gestion : recours à la délégation de service public : décision de principe - Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence - Association Congrexpo : retrait de la Ville

Thème : CULTURE

Objet : Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur - Tarification

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Extension de l'offre de garde péri-scolaire à la pause méridienne - Expérimentation

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Prévention bucco-dentaire - Demandes de subventions

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Action « Accompagner les jeunes vers l'emploi durable - Permis de conduire et bénévolat comme outils pour lever les freins à l'emploi » - Convention de partenariat à passer entre la Ville et la Mission Locale de l'arrondissement de Dijon

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Déclaration de Zagreb sur les « villes- santé » - Approbation

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Restaurants scolaires - Accueils de loisirs péri-scolaires et extra-scolaires - Tarification : introduction du taux d'effort - Modification du règlement intérieur

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attribution de subventions

Thème : FINANCES

Objet : Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme d'Haïti du 12 janvier 2010 - Attribution de subvention

Thème : FINANCES

Objet : Personnel municipal - Frais de stationnement des agents municipaux dans le cadre de leurs déplacements professionnels sur le territoire communal

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : PERSONNEL