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VD2007-11-12_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Personnel municipal - Passation de contrat
PERSONNEL
VD2012-11-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Dijon - Adoption
URBANISME
VD2012-11-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Plan Climat Energie Territorial - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable
URBANISME
VD2014-05-12_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_003A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Ensemble immobilier 5, rue Pasteur - Désaffectation du domaine public - Cession
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, rue Hoche - Cession d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 8,rue des Muriers - Cession d'un immeuble d'habitation à Dijon Habitat
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_006A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Logement à loyer modéré - 38, rue Colson - Cession d'un immeuble d'habitation à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rues Joseph Garnier, Ernest Lory et Jérôme Marlet - Rempart Tivoli - Déclassement partiel du domaine public communal d'emprises foncières - Désaffectation des chemins ruraux n°12 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Ensemble immobilier Kir - Salle de sport - Modification des conditions d'acquisition
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Angle Marne-Marbotte - Opération « Cour de Jade » - Acquisition d'une emprise foncière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2014-05-12_010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Fort de la Motte Giron - Rénovation - Convention à conclure entre la Ville et la fédération Smbs Rempart Bourgogne - Demande de permis de construire
PATRIMOINE
VD2014-05-12_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Travaux de second oeuvre dans les propriétés de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et l'association CESAM
PATRIMOINE
VD2007-11-12_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2007
Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Acquisition d'un tènement foncier sur l'Etat
URBANISME