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GD2009-11-19_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Parc Capnord à Dijon - Avenant n° 5 à la convention publique d'aménagement avec la Seemad
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
CDG "Calypso" - Subvention d'aide à l'immobilier
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Animation de l'Association TAE - Subvention de fonctionnement 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Welience Agro-Environnement - Subvention de fonctionnement 2009
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Campus Innovant - Convention avec l'Etat, le Conseil Régional de Bourgogne, l'Université de Bourgogne et le Grand Dijon
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Association Entreprendre pour Apprendre - Bourgogne - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Tramway - Déclaration de projet préalable à la déclaration d'utilité publique en vue de la réalisation des deux premières lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Convention de co maîtrise d'ouvrage avec l'Université de Bourgogne pour des travaux induits par la réalisation de la plate forme du Tramway sur le campus
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 3 logements (PLAi), 13 rue de Mimeure à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 75 logements (46 PLUS, 19 PLAi, 10 PLS), "Les Jardins d'Alix", La Providence, boulevard de Chèvre Morte à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Mission Locale - Subvention de fonctionnement 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Etude préalable FISAC dans le cadre de la mise en service des lignes de tramway - Cofinancement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Aéroport Dijon Bourgogne - Mise en oeuvre du Projet Renaissance
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Parc Valmy à Dijon - Cession lots C1 - C3
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Parc Valmy à Dijon - Cession lot C2
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Zone artisanale La Plucharde à Bretenière - Cession lot 10F
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Augmentation de capital de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération dijonnaise (SPLAAD) en vue de l'intégration des communes de Chenôve et de Talant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Contrat d'agglomération et de développement de l'agglomération dijonnaise avec le Conseil Régional de Bourgogne et l'Etat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-09-17_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/09/2009
Décision modificative n°2 - Budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Avenant n°1 au marché 2008-29 Lot 1: Assurance Responsabilité Civile souscription d'une assurance responsabilité civile détenteur de sources ionisantes à des fins industrielles utilisées dans le cadre de l'UIOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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