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GD2011-11-17_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un représentant au Conseil d'administration du Collège Jean - Philippe Rameau
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un représentant au sein du conseil de l'IUT de Dijon - Auxerre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Désignation d'un nouveau représentant au sein de la Commission développement économique du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-11-17_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession de parcelles de terrain à Villéo
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Secteur des Grandes Gives à Longvic - Programme d'Action Foncière - Cession de terrains à la Ville de Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-11-17_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement : approbation de l'avenant n° 2 pour l'année 2011
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2011-02-10_057
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Plombières-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_058
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Daix avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_059
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Hauteville-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_060
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Talant avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_061
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation du projet de zonage assainissement de la commune de Fontaine-Lès-Dijon avant mise en enquête publique
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_062
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation de la convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la Société Mulot et Petitjean
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_063
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Approbation des conventions relatives aux modalités d'attribution des aides de l'Agence de l'Eau en matière d'investissement aux concessionnaires
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_064
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Collecteur de stockage de la Coulée Verte à Talant - Versement d'une participation financière de Talant à l'agglomération dijonnaise
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-11-17_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/11/2011
Débat d'orientation budgétaire pour 2012
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-02-10_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Marsannay-la-Côte et Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Ahuy - Chenôve - Hauteville-lès-Dijon - Ouges - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Longvic - Compte de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT
GD2011-02-10_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 10/02/2011
Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux - Approbation du programme prévisionnel 2011
EAU ET ASSAINISSEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (101) Grand Dijon (366) Ville de Dijon (321)

Année

Effacer () 2011 (788)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (366) Conseil d'administration (101) Conseil municipal (321)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (11) [A classer] (14) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (70) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (95) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (64) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (39) 8. CULTURE ET SPORTS (12) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (14) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (7) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (7) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (5) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (20) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (4) CONVENTIONS - CONTRATS (42) CULTURE (49) EAU ET ASSAINISSEMENT (58) EDUCATION (10) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (26) FINANCES (32) FINANCES - ADHÉSIONS (5) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (24) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (5) JEUNESSE (5) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (54) PATRIMOINE (22) PERSONNEL (16) RELATIONS INTERNATIONALES (5) SOLIDARITÉ (12) SPORTS (23) URBANISME (11) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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