GD2013-03-21_044
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Autorisation de desserte locale à l'intérieur du Périmètre de Transports Urbains du Grand Dijon par les services de transports interurbains
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Conseil régional de FRANCHE COMTE - Convention relative à la reconduction d'une tarification régionale combinée train + bus Facili'ter Divia 2013-2016
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de l'Ouche et de ses affluents - Avis du Conseil Communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin versant de la Vouge - Avis du Conseil Communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Réfection de voiries et aménagements en ZI de LONGVIC et ZAE CAPNORD - Demande de subvention au Conseil Général de la Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-03-21_033
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
BGE Perspectives - Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d'entreprises - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Association de Prêt d'Honneur du Département de la Côte d'Or - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Pole Autobourgogne - Demande de subvention 2013
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/03/2013
Technopôle Agro-Environnement AgrOnov - Permis de construire - Programme de réhabilitation des bâtiments et des serres
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Avenant n°1 à la convention de transfert des biens meubles et immeubles du 10 décembre 1998 au profit du SDIS 21 entre le Grand Dijon et le SDIS 21 - Restitution partielle des bâtiments de logements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Chevigny-Saint-Sauveur - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Dijon - "Aux Charmes d'Asnières Sud" - Convention de servitudes avec ErDF
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Dijon - 3-5, avenue de Langres - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Etude sur les copropriétés dans les quartiers ANRU : sollicitation des co-financements
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Convention générale de partenariat culturel entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et l'Institut de Recherches Archéologiques Préventives (Inrap)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Opération Heudelet 26 - Convention tripartite relative à l'intégration du réseau de chaleur dans le périmètre des biens de la délégation du service public de chaleur communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2013-09-26_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Aménagement de l'échangeur du Zénith sur la rocade Est (RD 274) de Dijon - Convention État - Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Installation d'un nouveau délégué communautaires pour Dijon - Désignation d'un nouveau suppléant au collège Clos de Pouilly
[A classer];[A classer]
GD2013-06-27_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 27/06/2013
Composition future du Conseil de communauté - rapport d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES