CCAS-2012-036
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Association des Conciliateurs de justice - convention de mise à disposition de locaux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-036A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Convention de mise à disposition de locaux avec l'association des Conciliateurs de Justice
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-037
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Escale d'Alembert - règlement de fonctionnement du pôle d'accompagnement collectif
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-038
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Service d'Actions Tutélaires Gérontologiques - délégation de mission
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
CCAS-2012-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Délégation d’attribution du Conseil d’Administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er trimestre 2012
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2012-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS-2012-041
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu mars, avril et mai 2012
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS-2023_13A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Convention de partenariat avec l'association UNIS-CITE
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_14
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Attribution de subventions aux associations - exercice 2023
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2023_15
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Fixation des tarifs applicables à divers services - service accompagnement - Résidence Abrioux
FINANCES - DIVERS
CCAS-2023_16
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Résidence Abrioux - subvention Aides à la Gestion Locative Sociale (AGLS) exercice 2023
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_17
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Cité éducative - Fonds collège chef de file - subvention 2023
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_17A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Convention de financement cité éducative avec le collège Jean-Philippe Rameau, chef de file
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_18
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Convention de partenariat avec Adoma dans le cadre de leur intervention dans les Points d'Accès aux Droits (PAD)
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_18A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Convention de partenariat avec ADOMA dans le cadre de leur intervention dans les PAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2023_19
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 06/04/2023
Convention de partenariat et de financement pour la manifestation "Jouons de nos différences" avec la Ligue de l'enseignement
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2012-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Admission de créances en non valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du Compte Administratif - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2012-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 26/06/2012
Affectation des résultats - exercice 2011
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES