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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Prescription de l'élaboration d'un règlement local de publicité
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Club des Maires de la Rénovation Urbaine et
des Présidents d'EPCI - Adhésion de la Ville
- RETIRE
[A classer];[A classer]
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Sadi Carnot - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Socale Sadi Carnot - Attribution de subvention
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction de l'immeuble Andersen - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Mutualisation des services de l'écologie urbaine de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Modification du tableau des effectifs - Modalités d'avancement d'échelon des agents de catégorie C
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
assation de contrats
PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Festival Kultur ' Mix 2013 - 4ème édition - Organisation - Convention-type d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et les associations
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Association Réseau francophone des Villes amies des aînés - Adhésion - Désignation du représentant de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Résidence médicalisée pour personnes âgées Valmy - Conseil de la Vie Sociale - Représentation de la Ville
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Reconduction de l'action pendant la période estivale 2012 - Convention à conclure entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne sur la gestion et les comptes de la Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Années 2001 à 2009 - Information du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Dotation de Solidarité Urbaine - Exercice 2011 - Rapport d'exécution
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Produits irrécouvrables - Admission en non - valeur
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Expertise et analyse de la fiscalité des ménages et des professionnels (observatoire fiscal) - Création et gestion d'un outil informatique - Convention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 28/06/2012
Budget principal - Amortissement des subventions d'équipement versées
FINANCES