DELIB_DM2019_11_28_021_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_021A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - Approbation du choix de l'attributaire du contrat de concession de service public relative à l'exploitation des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole par une SEMOP et de l'économie générale du contrat
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_022_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Désignation des administrateurs métropolitains de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur une partie du territoire de Dijon Métropole
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_11_28_023_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
Approbation des modalités de participation de Dijon Métropole au capital de la SEMOP chargée de l'exécution des services publics d'assainissement et d'eau potable sur un partie du territoire de Dijon Métropole et autorisation du Président de Dijon Métropole de signer les statuts et le pacte d'actionnaire de la SEMOP
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_06_27_021_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Contrat de ville : bilan à mi-parcours 2015-2017 et rapports d'activités 2016 et 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_022_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_022A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Contrat de ville : convention de coopération culturelle 2019-2022 et Contrat Territoire Lecture 2019-2022
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_06_27_023_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre Départementale d'Agriculture de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_023A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre Départementale d'Agriculture de Côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_024_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_06_27_024A_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
ANNEXES - Convention d'objectifs et de moyens avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de côte d'Or
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_014_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 03
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_014A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 03
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_015_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_015A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 04
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_016A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 05
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_017_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_11_28_017A_20191128
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/11/2019
ANNEXES - SPLAAD – Parc d'activités de Beauregard - Cession du lot n° 35
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_09_26_010A_20190926
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 26/09/2019
ANNEXES - Unité d'intervention à domicile en santé mentale – expérimentation approbation de la convention-cadre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES