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GD2017-09-28_032A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Travaux d'enfouissement de réseaux à Flavignerot : Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, Fonds de concours - Convention orange
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_003A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Affectation des résultats 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_005A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Budget supplémentaire 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_006A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Nomenclature budgétaire et comptable M57 de Dijon Métropole – Application à la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_041A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_042
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Tarifs du réseau Divia bus & tram
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_042A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Tarifs du réseau Divia bus & tram
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_043
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Lancement du Plan Climat Air Energie Territorial et de son évaluation environnementale stratégique
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_044
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Convention avec la Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_044A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Convention avec la Recyclade
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_045
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_045A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Avenant à la Convention ECOFOLIO relative à la collecte et au traitement des déchets papiers
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_046
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-09-28_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Société de menuiserie Atelier Panel - Demande d'aide à l'immobilier pour sa relocalisation et son développement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-09-28_025
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Ardie Bourgogne - Demande de subvention 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES