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GD2015-02-12_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Création d'une commission « Espace public, voirie et stationnement, mobilité »
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Adhésion à l'Association des Communautés Urbaines de France
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2015-02-12_039A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Construction de 7 logements PLS, éco-quartier Heudelet (lot 9) à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2015-02-12_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Lancement d'une consultation pour le choix d'un Bureau d'Etude
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_040A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Contrat de Redynamisation du Site de Défense BA 102 - Lancement d'une consultation pour le choix d'un Bureau d'Etude
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Dijon Développement - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Dijon Développement - Demande de subvention 2015
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Convention statutaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
ANNEXES - Groupement d'Intérêt Public Bourgogne Vigne et Vin (GIP / BVV) - Convention statutaire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2015-02-12_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/02/2015
Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Avenant n°3 à la convention d'aménagement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-01_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Installation d'un nouveau conseiller communautaire
GD2016-12-01_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Débat d'orientations budgétaires pour 2017
GD2016-12-01_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2016
GD2016-12-01_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
GD2016-12-01_004A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
ANNEXES - Rapport sur la situation en matière d'égalité hommes/femmes
GD2016-12-01_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Régime indemnitaire des élus - modification
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants des communes de Talant et Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-01_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 01/12/2016
Rattachement de l'Office Public de l'Habitat (OPH) "Dijon Habitat" à la Communauté Urbaine du Grand Dijon"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME