GD2007-06-28_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Habitat à Loyer Modéré - Caisse des Dépôts - LGFP : approbation du bilan 2006 et de la consolidation 2007/2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Habitat à Loyer Modéré - PLH - OPAC de Dijon : demande de subvention pour la construction de 18 logements (17 PLUS, 1 PLAi) 13-15 rue de Vergennes à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Habitat à Loyer Modéré - NEOLIA - Garantie financière concernant un prêt DEXIA Crédit Local (2 logements PLS, rue de l'Abbayotte à Magny-sur-Tille)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Accueil des gens du voyage - Gestion des aires : appel d'offres dans le cadre d'un marché de prestation de service
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-06-28_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Compte de Gestion 2006 du budget principal et des budgets annexes présenté par Madame le Trésorier de la Communauté de l'Agglomération dijonnaise.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Affectation des résultats de l'exercice 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Budget supplémentaire 2007 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Modification de l'attribution de compensation - Application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Patrimoine - Nettoyage des locaux de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - lancement d'un appel d'offres.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Convention d'affermage de l'exploitation du crématorium - Avenant n°1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-06-28_075
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 28/06/2007
Association D.T.C. Sport - Manifestation Velo tour 2007 - demande de subvention
8. CULTURE ET SPORTS
GD2007-03-29_045
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de modification du hall existant du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_047
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Rapport sur les marchés publics conclus en 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Restaurant administratif du personnel - convention avec la Ville de Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Subvention au Comité d'action sociale (CAS)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Actualisation du régime indemnitaire applicable aux agents du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-03-29_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 29/03/2007
Recrutement d'un chargé de mission TCSP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES