Objet : ANNEXES - Fiche Action 1-3 Annexe Avenant 7 CRSD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise » - SPLAAD Rapport annuel des élus mandataires de DIJON METROPOLE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adoption du schéma de mutualisations de Dijon métropole - Création de services communs – Approbation de l’adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS – Approbation d’une convention à signer pour la mise en œuvre des services communs - Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition partielle de services à signer avec la ville de Dijon- Créations de postes - Astreintes - Heures supplémentaires - Versement d’indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions particulières

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Schéma de mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - annexe convention services communs Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention pour la mise en oeuvre de services communs - Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - convention mise à disposition partielle de services Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services métropolitains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenant 7 CRSD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre Dijon Métropole et les communes membres pour l'année 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation du règlement d'application

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE - Projet règlement taxe de séjour

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Décision modificative N°3 au titre de l’exercice budgétaire 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme [AP] - Participation de Dijon Métropole au financement de nouveaux programmes de logements à loyer modéré - Investissements portés par le budget principal en matière d’hydrogène

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE AP-AE-CP.30.09.21 Vf

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 9 - Maquette CA 2020 - Eau

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Présentation détaillée CA 2020

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES