Objet : Dispositif « bourses au permis de conduire » - Partenariat entre la Ville et l'association - Prévention Routière - Comité départemental de Côte d'Or - Convention

Thème : SOLIDARITÉ

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l’Arsenal - Avenants n°7 et n°8 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Sud » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2020 - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »

Thème : URBANISME

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" – Concession Grand Est – Installation de la Ligue régionale Bourgogne Franche Comté de Football - Demande de garantie d'emprunt – Approbation d’un avenant n°8 prolongation de la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement « Territoire Grand Est »

Thème : URBANISME

Objet : ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : ZAC Ecopôle Valmy – Cession de parcelles de terrain à la SPLAAD

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Restructuration du centre Dauphine – Cession d’une emprise au syndicat des copropriétaires – Constitution de servitudes

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte

Thème : ECOLOGIE URBAINE

Objet : Candidature de l’opération "Heudelet 26" à la labellisation nationale EcoQuartier et signature de la charte

Thème : ECOLOGIE URBAINE

Objet : Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Dijon

Thème : EDUCATION

Objet : Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Dijon

Thème : EDUCATION

Objet : Mise en œuvre de nouvelles modalités d’inscription des enfants dans les accueils périscolaires de la ville de Dijon – Modification du règlement intérieur des activités et prestations municipales de la ville de Dijon et de ses partenaires conventionnés.

Thème : EDUCATION

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du Plateau du SUD Dijonnais - Circuit des tables d'orientation - Chemins et parcelles propriétés de la Ville : autorisation de circulation des randonneurs pédestres , inscription au Plan Départem

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Quartier des Grésilles-Entretien des espaces verts propriétés de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux-Convention du 22 janvier 2007-Avenant n°4

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Mise en place de radeaux sur le lac Kir-Convention à passer entre la Ville et l'association Arborescence

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Site du Val Suzon - Classement en réserve naturelle régionale-Avis du Conseil Municipal

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Accueil des enfants des quartiers Nord Ouest et Centre Ouest de Dijon - Achat de places de crèche - Constitution d'un groupement de commandes-Convention à passer entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant

Thème : EDUCATION

Objet : Groupes scolaires Montmuzard et Petites Roches - Evolution des périmètres scolaires

Thème : EDUCATION