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VD2006-12-18_1696
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel
FINANCES
VD2006-12-18_1697
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1698
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1699
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1700
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
[A classer];[A classer]
VD2006-12-18_1701
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1702
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1703
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Syndicat intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du plateau de Chenôve - Rapport d'activités et compte administratif 2005 - Information du Conseil Municipal
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1704
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Cimetière des Péjoces - Prestations de services - Marché à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Signature
(Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)
VD2006-12-18_1705
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commandes Ville, Centre mmunal d'Action Communal d'Action Sociale, Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Lot N°1 : carburants - Accord-cadre- Autorisation de si gnature
VOIRIE - CIRCULATION
VD2006-12-18_1706
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Salles Camille Claudel et des Valendons - Règlements intérieurs - Approbation
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2006-12-18_1707
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Association Intermarionnette - Parc de la Toison d'Or - Bâtiment D - Convention de mise à disposition
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1708
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Personnel municipal - Régime des astreintes
PERSONNEL
VD2006-12-18_1709
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Personnel municipal - Mise à disposition d'un agent auprès du Dijon Université Club
PERSONNEL
VD2006-12-18_1710
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2005
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-12-18_1711
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Installations Classées pour la protection de l'environnement. Société Lejay-Lagoutte - Autorisation de transfert du site de production - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2006-12-18_1680
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Associations oeuvrant dans le domaine des relations internationales - Critères d'attribution des subventions - Année 2007
[A classer];[A classer]
VD2006-12-18_1681
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Lycée Carnot - Accueil de lycéens tchèques - Demande de subvention - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2006-12-18_1682
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Camping du lac Kir et port de plaisance du canal - Tarification - Convention d'affermage passée entre la Ville et la sarl Bourgogne Vacances Loisirs en Camping (B.V.L.C.) - Avenant n°1
COMMERCE
VD2006-12-18_1683
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Halles et marchés - Fixation des droits de place - Année 2007
COMMERCE