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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Assurance « dommages aux biens » de la Ville - Marché passé entre la Ville et le cabinet Paris Nord Assurances Services - Lot n°1 : contrat de première ligne , avenant n°1 - Lot n°2 : contrat de deuxième ligne , résiliation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Maison des Associations - Modification du règlement intérieur - Approbation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Matériel de nettoiement de chaussées - Marché passé entre la Ville et la société Eurovoirie - Résiliation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Dépenses de fonctionnement - Calcul des taux de répartition - Modification
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure (SIOS) - Composition du comité syndical : modification - Représentation de la Ville
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Constitution d'un réseau de fibres optiques indépendant entre la Ville, l'Etat, la Région Bourgogne et le Département de la Côte d'Or - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel doffres - Convention
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Système d'Information Ressources Humaines - Prestations d'assistance technique et de formation - Marché à bons de commande à passer entre la Ville et la société Sedit Marianne
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Taxes d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Maison de retraite "La Providence" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de quatre emprunts
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Maison de retraite "Saint Philibert" - Rénovation et restructuration - Modification de la garantie accordée par la Ville pour le remboursement de deux emprunts
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Vente de matériel d'imprimerie de la Ville - Régularisation
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Camping du Lac - Suppression du budget annexe
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Régisseurs municipaux mis en débet - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Municipal
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Garage municipal - Acquisition de véhicules au nom du groupement de commandes Ville - Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de la Vapeur et du Grand Théâtre - Mise en appel d'offres ouvert - Adjonction : location de véhicules frigorifiques au bénéfice de la Ville
FINANCES
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Plaine des sports - Dénomination d'un square : square du 8 juin 1980
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Installations classées pour la protection de l'environnement - Association Foncière Libre du centre commercial Grand Quétigny - Tours aéroréfrigérantes de la galerie marchande - Régularisation administrative - Avis du Conseil Municipal
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Gare de Dijon Porte Neuve - Opération « une idée, une gare » - Convention à passer entre la Ville et la SNCF
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Groupes de chats errants - Convention à passer entre la Ville et le Rassemblement des Associations de Protection Animale ne Pratiquant pas l'Euthanasie Libératoire (R.A.P.A.P.P.E.L.)
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Combes dijonnaises - Organisation d'un chantier d'insertion pour la mise en valeur du patrimoine rural - Passation d'un marché dans le cadre de l'article 30 du code des marchés publics
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 26/03/2007
Prolongement de l'impasse Champeau entre Quétigny et Dijon - Protocole d'accord à passer entre les Villes de Dijon et de Quétigny et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
VOIRIE - CIRCULATION