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GD2007-02-08_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Acquisition de véhicules - Avenant n° 1 au marché n° 06-51 passé avec la société DIETRICH VEHICULES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2007-02-08_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Implantation Naxagoras - Aide à l'investissement
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2007-02-08_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communautaire faisant suite aux modifications réglementaires intervenues fin 2006 et concernant la catégorie C
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Modification des modalités d'indemnisation des frais occasionnés par les déplacements des agents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-02-08_025
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 08/02/2007
Installation des nouveaux délégués communautaires
[A classer];[A classer]
GD2007-10-04_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2007 - Demande de subventions - Participation financière 2007 de la Communauté d'agglomération dijonnaise
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Aménagement de l'avenue du Parc à Quetigny - Demande de subvention - Ville de Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Foyer Dijonnais : recapitalisation de la S.A.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition en VEFA de deux logements 31 A rue Chanoine Bordet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement PLAi, 45 A rue Berbisey à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 2 logements PLUS, 19 rue Bénigne Frémyot à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Habitat à loyer modéré - PLH - Foyer Dijonnais : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration de 6 logements PLUS, 18 rue des Perrières à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Garantie financière : sollicitation de NEOLIA concernant un prêt PLS pour la réalisation de 8 logements situés 36 quai de Belfort à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2007-10-04_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Création d'un poste d'attaché à la Direction de l'Habitat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_050
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Création d'un poste d'ingénieur à la Direction des systèmes d'information
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Création d'un poste de technicien supérieur au service Droit des sols
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Mise à disposition d'un adjoint d'animation de 2ème classe à temps complet auprès de la Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Régulation des mutations - mise en oeuvre des dispositions prévues par l'article 36 de la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2007-10-04_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Motion
[A classer];[A classer]
GD2007-10-04_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 04/10/2007
Systèmes d'information - Mise en oeuvre d'un extranet géographique - Conventions à intervenir avec les communes membres et le Conseil général
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES