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VD2013-11-18_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Écoquartier de l'Arsenal - Dénomination d'un jardin - Jardin de l'Arsenal
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2013-11-18_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Écoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°2
EDUCATION
VD2013-11-18_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Mise en oeuvre des actions du Projet Éducatif Global - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et l'association Les CEMEA ( Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Éducation Active )
EDUCATION
VD2013-11-18_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Treizièmes « journées des droits de l'enfant »-Organisation de la journée d'échange et de réflexion - Convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement-Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Avenant n°4
EDUCATION
VD2013-11-18_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Petite enfance - Refonte du règlement de fonctionnement des structures de la petite enfance
EDUCATION
VD2013-11-18_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Contrat enfance jeunesse - Signature d'un contrat n°3 avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or pour la période 2014-2017 - Décision de principe
EDUCATION
VD2013-11-18_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
VD2013-11-18_017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Havres d'enfants - Adaptation du dispositif - Nouvelle convention de partenariat à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
VD2013-11-18_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
VD2013-11-18_018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
ANNEXES - Dispositif d'Éducation Citoyenne et d'Aide aux Devoirs - Adaptation - Nouvelle convention à conclure entre la Ville, l'administration de l'Éducation Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
JEUNESSE
VD2013-11-18_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/11/2013
Centre socioculturel municipal de la Fontaine d'Ouche - Projet « Action Jeunesse Citoyenne Collective »
JEUNESSE
DELIB_VD2021_06_17_001_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2020 - Approbation
FINANCES
DELIB_VD2021_06_17_039A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Carte Culture étudiante – Année universitaire 2021-2022 – Reconduction de la participation de la Ville – Avenants n°3 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole
CULTURE
DELIB_VD2021_06_17_040_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Généralisation du dispositif Pass culture – Convention à conclure entre la Ville et la SAS Pass culture
CULTURE
DELIB_VD2021_06_17_040A_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Généralisation du dispositif Pass culture – Convention à conclure entre la Ville et la SAS Pass culture
CULTURE
DELIB_VD2021_06_17_041_20210617
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/06/2021
Continuité du soutien aux professionnels du secteur des cafés, hôtels et restaurants et soutien aux professionnels de la Fête foraine de Dijon impactés par l'annulation de l'édition 2020, suite aux mesures gouvernementales prises pour faire face à l'épidémie de Covid-19, dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
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