Objet : ANNEXES - SANTENOV lettre 6 12 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Université de Bourgogne – Création d’une Formation en Sciences Odontologiques au sein de l’UFR Sciences de Santé – Convention de financement de la phase transitoire - Années 2024-2028

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Etablissement d'une convention de partenariat entre Dijon métropole et l'Association Autre Cercle Bourgogne - Franche-Comté - Signature de la Charte d'Engagement LGBT + de l'Autre Cercle

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté Parc d'Activités de l'Est Dijonnais - Ecoparc Dijon Bourgogne - Demande de garantie d'un emprunt de 3 000 000 €

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Deuxième Programme Local de l'Habitat (PLH) : nouvelle prorogation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Rénovation du parc privé ancien : Approbation des dispositions modificatives pour les propriétaires-bailleurs du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole approuvé par délibération du 13/03/2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Révision du plan d'exposition au bruit (PEB) de l'aérodrome Dijon-Longvic – Avis de Dijon Métropole sur le projet défini par arrêté préfectoral du 6 août 2018

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Carte culture - Année univeristaire 2019-2020 - Avenants n°1 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre Dijon Métropole, l'Université de Bourgogne, les communes et les partenaires culturels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Rapports d'activité du délégataire au titre de l'année 2018

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Piscine Olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade « Cime Altitude 245 » - Tarification applicable au 1er septembre 2019

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019

Objet : ANNEXES - Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019