DELIB_DM2022_12_15_057
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Concession de service public pour l'exploitation d'équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession et autorisation du Président à signer le contrat.
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_12_15_057_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXE - NOTE DE SYNTHESE EXPLICATIVE
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_12_15_058
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Rapport des délégations du Président
DELIB_DM2022_12_15_058_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - PV BUREAU METROPOLITAIN DU 21092022
DELIB_DM2022_12_15_058_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - Délégations du Président
GD2017-11-30_006A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon – Exercices 2009 et suivants – Information du Conseil Métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Représentation de Dijon Métropole dans des organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Représentation de Dijon Métropole dans des organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Temps de travail des agents des services de Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-11-30_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-11-30_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Ouverture dominicales 2018
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2017-11-30_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-09-28_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Election des Vice-Présidents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Gouvernance de Dijon Métropole - Evolutions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Rapport d'information sur les transferts de compétence du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_006
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Hommage André Gervais - Ateliers des tramways et bus Divia
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés de l'ouragan Irma survenu le 6 septembre 2017 - Attribution de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Décision Modificative n° 1 et actualisation de l'autorisation de programme relative à la réalisation de la nouvelle tribune Est du Stade Gaston Gérard
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-09-28_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune d'Ahuy.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES