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GD2009-01-22_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Tramway - demande d'ouverture d'enquêtes conjointes préalables à la déclaration d'utilité publique et à l'arrêté de cessibilité du projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, et valant également mise en compatibilité du POS de la commune de Dijo
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Tramway - Convention de co-financement pour la participation de l'Institut Fraunhöfer IML au Projet Européen « TramStore21 »
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Marché de sondage, reconnaissance et repérage des réseaux souterrains dans l'emprise du projet de la construction des deux premières lignes de tramway de l'Agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Dijon - 44 bis avenue du Drapeau et 2 rue Lafayette - Acquisition d'une propriété bâtie sur l'OPAC
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2009-01-22_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Autorisation de lancement de la consultation pour l'attribution d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine pour le projet de territoire Grand Sud
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-01-22_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/01/2009
Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire - Foyer Dijonnais : réaménagement de prêts relatifs à 13 opérations
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Charte Environnement - Subvention exceptionnelle Atmosf'Air
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2009-03-26_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Collecte et traitement - Fixation des tarifs 2009 des collectivités clientes
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Réalisation d'un "Pôle sportif Europa" à Chenôve - Modification du périmètre de Déclaration d'Utilité Publique (DUP)
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Taxe professionnelle - Vote du taux pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_36
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Décision modificative n°1 - Budget principal
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_37
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Vote des taux pour 2009
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Rapport sur les marchés conclus en 2008 par la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_39
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Subvention 2009 - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_40
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
E-bourgogne - Intérêt communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_41
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
E-Bourgogne - Adhésion du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Programme Local de l'Habitat (PLH) 2009 2014 : arrêt du projet
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Salon MIPIM 2009 - Demande de subvention à la Région Bourgogne
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-03-26_25
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Université de Bourgogne - Programme d'actions 2009 de la Chaire UNESCO - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-03-26_26
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Nouvelle desserte de la Normandie via Roissy - Charles de Gaulle - Convention de financement relative à l'exploitation de la desserte par TGV entre Cherbourg / Roissy / Dijon
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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