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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Habitat à loyer modéré - VILLEO : augmentation du capital de la SA d'Habitation à Loyer Modéré - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Habitat à loyer modéré - Caisse des Dépôts - Lignes globales de financement pluriannuelles (LGFP) - Approbation du bilan des tirages 2010 relatifs aux contractualisations 2009-2011 - Réitération de la garantie financière communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Résorption du logement indigne - Dispositif local 2010-2012 : convention financière partenariale relative à la deuxième année de mise en oeuvre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 6 logements (PLS) "Clos des Carmélites", 13 bis rue Jules Guesde à Longvic
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Fourniture de services de télécommunications - Groupement de commandes constitué de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, les régies personnalisées de l'Opéra Dijon et de la Vapeur, les co
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Marchés relatifs aux systèmes d'information - Principe général de constitution de groupements de commande entre la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, les régies personnalisées de La Vapeu
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Marchés publics : Constitution d'une centrale d'achats
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Maintenance des chaudières murales ou au sol inférieures à 30 kW - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon - Convention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Maintenance des sources centrales de sécurité et des onduleurs - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la régie personnalisée de La Vapeur et les communes de Longvic et Talant - Conve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Maintenance des dispositifs de sécurité contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action sociale de la Ville de Dijon, la régie personnalisée de
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Convention d'utilisation et de gestion de l'outil informatique de dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Rapport d'activité 2010 du délégataire du crématorium
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Accueil de la Maison pour Agir
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Sixième Edition Vélotour - Demande de subvention de l'association organisatrice DTC Sports
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Parc Municipal des Sports Gaston Gérard - Accession du Dijon Football Côte d'Or au Championnat de France de Ligue 1 - Mise en conformité du stade avec les prescriptions de la Ligue de Football Professionnel - Attribution de subventions
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Equipements sportifs et culturels - Fonds de concours - Attributions aux communes
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Piscine Olympique - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2010
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2011
Zénith - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2010
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Régime indemnitaire des techniciens territoriaux
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-10-12_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 12/10/2011
Mise à disposition d'un agent de la Communauté de l'agglomération dijonnaise auprès de l'Association des Maires de Côte d'Or
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES