Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Pascal JEGOU, Directeur de l’Animation du tissu économique

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Philippe DARGIROLLE, Responsable Subventions reçues et Fonds européens à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame LAROCHE Virginie, Directrice des Services aux communes et Coordination

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Ysoline GÉRARD, Responsable Fiscalité, Dette, Trésorerie et Garantie d’emprunt à la Direction des Finances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°41

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements réservés aux taxis à La SARL “Mon Taxi” représentée par M. Sylvain GARDE

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°42

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°43

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Rémy AILLERET, Directeur Général Délégué à l’Urbanisme et à l’Environnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l’Attractivité et au Rayonnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Madame Peggy BOURDIN, Directrice Générale Déléguée à la Cohésion Sociale, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Fabrice CHATEL, Directeur Général Délégué à la Transition Climatique, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Madame Lucile ROYER-ECOFFET, Directrice Générale Déléguée aux Ressources et Services aux Communes, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : arrêté donnant délégation de fonction à Monsieur Franck RIGOLLE, Directeur Général Délégué à l’Espace public et au cadre de vie, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n.44

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : liste des délibérations du conseil métropolitain du jeudi 15 décembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées